Cette œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International.
Libellé du type de rôle | Clé du TyRo | Description |
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localiser | TyRo8 | Ce rôle associe le lieu (NaPl) ou le bâtiment (ImCo) où se trouve l'étude notariale auprès de laquelle est passé l'acte. |
origine (être l') | TyRo16 | Ce rôle associe l'information qui est à l'origine du passage de l'acte notarié (location, vente, constitution de rente, quittance, etc.) |
passer un acte | TyRo88 | Ce rôle associé les personnes (Actr) ou les personnes morales (CoAc) qui forment les parties contractantes de l'acte. |
présent (être) | TyRo7 | Ce rôle associe les personnes (Actr) qui pouvaient être présentes lors de la signature de l'acte sans être témoins de celui-ci. |
recevoir un acte notarié | TyRo87 | Ce rôle associe le notaire (Actr) devant qui est passé l'acte. |
témoin (être) | TyRo77 | Ce rôle associe le ou les témoins (Actr) qui ont signé l'acte. |
Libellé | Date de début | Date de fin | La clé concaténée de l'info |
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Bouchavanne, Claude de - Passage d'un acte notarié | 1671-01-31 | 1671-02-01 | Info103806 |
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