Connexion utilisateur
Cette œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International.
Procuration
Types de rôles et informations
Libellé du type de rôle |
Clé du TyRo | Description |
|---|---|---|
| typer | TyRo98 | Associe la procuration au TyIn62 'passage d'un acte notarié'. La procuration type l'acte notarié. |
| représenter | TyRo31 | Actr ou CoAc qui reçoit procuration. |
| mandater quelqu'un | TyRo19 | Actr ou CoAc qui donne procuration. |
| concerné (être) | TyRo21 | Objet ou Information dans lesquelles la procuration est utilisée. |
MCD disponible(s)
Accueil | Contacts | SYMOGIH.ORG 2012-2018 | Plan du site | Mentions légales
Propulsé par l'Axe de recherche en histoire numérique du Laboratoire de recherche historique Rhône-Alpes (LARHRA)
