Faculté de droit de Grenoble

CoAc14239
Annéede début: 1808
Établie en qualité d’école de droit par le décret du 4e jour complémentaire an XII (21 septembre 1804), érigée en faculté par le décret du 17 mars 1808, la faculté de droit de Grenoble a été supprimée par l’ordonnance du 2 avril 1821. Elle est durablement rétablie par l’ordonnance du 22 septembre 1824.

Informations – documentation

Libellé de l'information Date de début Date de fin Type d'information Clé
Hitier, Joseph, Auguste - Enseigne : Droit coutumier, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1893-10-14 1895-10-31 Enseignement Info115159
Capitant, Henri, Lucien - Enseigne : Sciences pénitentiaires, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1893-11-14 1895-10-31 Enseignement Info109487
Sauvaire-Jourdan, François, Marie - Passage d'un examen 1894-00-00 Passage d'un examen Info116399
Pillet, Antoine, Louis - Enseigne : Droit international public, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1894-07-31 1896-12-01 Enseignement Info105804
Fournier, Paul, Eugène, Louis - Enseigne : Histoire du droit, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1894-07-31 1895-10-31 Enseignement Info110594
Appleton, Jean - Enseigne : Procédure civile, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1894-07-31 1895-10-31 Enseignement Info111276
Hitier, Joseph, Auguste - Enseigne : –, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1895-08-01 1899-05-08 Enseignement Info115155
Hitier, Joseph, Auguste - Enseigne : Histoire du droit public français, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1895-08-01 1899-05-08 Enseignement Info115163
Hitier, Joseph, Auguste - Enseigne : Histoire du droit français, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1895-08-01 1899-05-08 Enseignement Info115161
Cuche, Paul, Claude, François - Enseigne : Procédure civile, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1895-08-01 1896-12-01 Enseignement Info100955

Pages

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