Faculté de droit de Grenoble

CoAc14239
Annéede début: 1808
Établie en qualité d’école de droit par le décret du 4e jour complémentaire an XII (21 septembre 1804), érigée en faculté par le décret du 17 mars 1808, la faculté de droit de Grenoble a été supprimée par l’ordonnance du 2 avril 1821. Elle est durablement rétablie par l’ordonnance du 22 septembre 1824.

Informations – documentation

Libellé de l'information Date de début Date de fin Type d'information Clé
Bernard, Maurice, Charles, Marie, Christophe - Enseigne : Droit commercial, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1907-12-30 1913-04-07 Enseignement Info110776
Cuche, Paul, Claude, François - Enseigne : Principes de droit public, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1908-00-00 1918-00-00 Enseignement Info105673
Caillemer, Robert - Enseigne : Histoire du droit français, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1908-07-24 1909-10-31 Enseignement Info109470
Bonnecase, Julien, Joseph - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1908-11-16 1909-10-30 Enseignement Info101363
Bonnecase, Julien, Joseph - Enseigne : Enregistrement, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1910-00-00 1911-00-00 Enseignement Info101028
Caillemer, Robert - Enseigne : Histoire du droit public, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1910-07-28 1911-10-31 Enseignement Info109471
Fournier, Paul, Eugène, Louis - Enseigne : Histoire du droit français, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1910-07-28 1911-10-31 Enseignement Info110598
Rougier, Raphaël, Louis, Ferdinand - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1910-11-01 1912-12-30 Enseignement Info110199
Bonnecase, Julien, Joseph - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1910-11-26 1913-02-15 Enseignement Info101229
Basdevant, Jules, Dominique, Jean-Baptiste, Louis - Enseigne : Droit international public, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1910-12-30 1918-11-04 Enseignement Info110703

Pages

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