Faculté de droit de Grenoble

CoAc14239
Annéede début: 1808
Établie en qualité d’école de droit par le décret du 4e jour complémentaire an XII (21 septembre 1804), érigée en faculté par le décret du 17 mars 1808, la faculté de droit de Grenoble a été supprimée par l’ordonnance du 2 avril 1821. Elle est durablement rétablie par l’ordonnance du 22 septembre 1824.

Informations – documentation

Libellé de l'information Date de début Date de fin Type d'information Clé
Basdevant, Jules, Dominique, Jean-Baptiste, Louis - Enseigne : Éléments du droit public et administratif, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1910-12-30 1918-11-04 Enseignement Info110706
Basdevant, Jules, Dominique, Jean-Baptiste, Louis - Enseigne : Droit international privé, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1911-01-01 1918-11-04 Enseignement Info109843
Caillemer, Robert - Enseigne : Histoire du droit public, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1912-07-20 1913-10-31 Enseignement Info109473
Fournier, Paul, Eugène, Louis - Enseigne : Histoire du droit français, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1912-07-20 1913-10-31 Enseignement Info110596
Rougier, Raphaël, Louis, Ferdinand - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1912-12-30 1928-11-22 Enseignement Info110854
Rouast, André, François - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1913-02-16 1913-10-31 Enseignement Info115215
Escarra, Jean - Enseigne : Droit commercial, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1913-04-16 1917-10-31 Enseignement Info111237
Rougier, Raphaël, Louis, Ferdinand - Enseigne : Droit commercial, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1913-04-16 1913-10-31 Enseignement Info110856
Fournier, Paul, Eugène, Louis - Enseigne : Histoire du droit public, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1913-07-29 1914-01-13 Enseignement Info110602
Rouast, André, François - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1913-07-29 1914-10-31 Enseignement Info115214

Pages

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