Communauté de Sonceboz

CoAc20011

Annéede début: 1303

Collectivité structurée d'habitants gérant les droits et tâches du village de Sonceboz

Informations – documentation

Libellé de l'information	Date de début	Date de fin	Type d'information	Clé
Ban et juridiction ; Communauté de Sonceboz; Prévôté de Moutier-Grandval - Relation de pouvoir entre acteurs collectifs	0999-00-00	1797-00-00	Relation de pouvoir entre acteurs collectifs	Info146511
Communauté de Sonceboz; Sonceboz - Localisation	1303-00-00		Localisation	Info144292
Communauté de Sonceboz; Juridiction spirituelle; Paroisse de Sombeval - Relation de pouvoir entre acteurs collectifs	1303-00-00	1590-00-00	Relation de pouvoir entre acteurs collectifs	Info144294
Communauté de Sonceboz; Prévôté de Moutier-Grandval; Suzeraineté - Relation de pouvoir entre acteurs collectifs	1461-00-00	1530-00-00	Relation de pouvoir entre acteurs collectifs	Info144296
Communauté de Sonceboz; Magistrat du bailliage d'Erguël; Suzeraineté - Relation de pouvoir entre acteurs collectifs	1530-00-00	1797-00-00	Relation de pouvoir entre acteurs collectifs	Info144297
Communauté de Sonceboz; Juridiction spirituelle; Paroisse de Corgémont - Relation de pouvoir entre acteurs collectifs	1590-00-00	1931-00-00	Relation de pouvoir entre acteurs collectifs	Info144295

Date	Ressource	Référence exacte	URI
9999			http://www.hls-dhs-dss.ch/textes/f/F275.php

Il n'y a aucun lien pérenne pour cet acteur collectif.